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Marques déposées par STE S&M
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Fenêtre sur Cour Maison de Lyon
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fenêtre sur Cour Maison de Lyon
STE S&M

Numéro de dépôt :
4506293
Date de dépôt :
07/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2028
Fenêtre sur Cour Maison de Lyon de STE S&M

Présentation de la marque Fenêtre sur Cour Maison de Lyon

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2018 par STE S&M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fenêtre sur Cour Maison de Lyon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est STE S&M domicilié(e) rue des petites combes - Beynost - 01708 - Miribel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Champy Phan domicilié(e) rue des petites combes -Beynost - 01708 - Miribel - France.

La marque Fenêtre sur Cour Maison de Lyon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4506293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fenêtre sur Cour Maison de Lyon arrivera à expiration en date du 7 décembre 2028.

STE S&M a également déposé les autres marques suivantes : Métis , créative déco , MERCERIE


STE S&M - rue des petites combes - Beynost - 01708 - Miribel - France


Madame Champy Phan - rue des petites combes -Beynost - 01708 - Miribel - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Coussins ;

Rideaux en matière textiles et en matières plastiques. Housses de coussins.